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DAVID JACQUELINE

Active
Siren523 170 983Entrepreneur individuel05230 LA BATIE NEUVECréée le 01 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 523 170 983, DAVID JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2009. Son siège social est situé Les Borels, 05230 La Batie Neuve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DAVID JACQUELINE

Dénomination
DAVID JACQUELINE
SIREN
523 170 983
SIRET (siège)
523 170 983 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96523170983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 170 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 2009
Siège social
LES BORELS, 05230, LA BATIE NEUVE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVID JACQUELINE

Location de logements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DAVID JACQUELINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID JACQUELINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVID JACQUELINE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 05230 LA BATIE NEUVESiègeActif

    523 170 983 00010 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 6820A

  • 05230 LA BATIE NEUVEActif

    523 170 983 00028 · ouvert le 14 janvier 2016 · NAF 6820B

  • 05230 LA BATIE NEUVEFermé

    523 170 983 00036 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 5630Z

Documents juridiques de DAVID JACQUELINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de DAVID JACQUELINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID JACQUELINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-14 · Début d'activité : 2016-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur DAVID JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de DAVID JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de DAVID JACQUELINE est 523 170 983. Le SIRET de son siège social est 523 170 983 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96523170983.

Où se situe le siège social de DAVID JACQUELINE ?

Le siège social de DAVID JACQUELINE est situé Les Borels, 05230 La Batie Neuve.

DAVID JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID JACQUELINE.

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