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DAVID JEAN

Active
Siren410 309 470Entrepreneur individuel17260 GEMOZACCréée le 01 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 309 470, DAVID JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1988. Son siège social est situé Pied Sec, 17260 Gemozac. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVID JEAN

Dénomination
DAVID JEAN
SIREN
410 309 470
SIRET (siège)
410 309 470 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71410309470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 309 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 décembre 1988
Siège social
PIED SEC, 17260, GEMOZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID JEAN

Culture de la vigne

Finances de DAVID JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17260 GEMOZACSiègeActif

    410 309 470 00012 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DAVID JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1988

Marques déposées par DAVID JEAN

DAVID JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Clos DE Pied Sec Le Pêchu

    N° 3522770 · Déposée le 04 septembre 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 04 septembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DAVID JEAN

Quel est le numéro SIREN de DAVID JEAN ?

Le numéro SIREN de DAVID JEAN est 410 309 470. Le SIRET de son siège social est 410 309 470 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71410309470.

Où se situe le siège social de DAVID JEAN ?

Le siège social de DAVID JEAN est situé Pied Sec, 17260 Gemozac.

DAVID JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID JEAN.

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