DAVID Sébastien

Active

Siren942 087 503Entrepreneur individuel69400 Villefranche-sur-SaôneCréée le 17 mars 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAVID Sébastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2025, identifié par le SIREN 942 087 503. Le siège social de l'entreprise se trouve 435 BD Roger Salengro Résidence le nizerand, 69400 Villefranche-sur-Saône. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVID Sébastien

INSEE

Dénomination: DAVID Sébastien
SIREN: 942 087 503
SIRET (siège): 942 087 503 00010
N° TVA intracommunautaire: FR02942087503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 942 087 503
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 17 mars 2025
Siège social: 435 BD Roger Salengro Résidence le nizerand, 69400, Villefranche-sur-Saône
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAVID Sébastien

Location meublée non professionnelle

Finances de DAVID Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69400 Villefranche-sur-SaôneSiègeActif
942 087 503 00010 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de DAVID Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 mars 2025création
Date d'effet : 17 mars 2025

Questions fréquentes sur DAVID Sébastien

Quel est le numéro SIREN de DAVID Sébastien ?

Le numéro SIREN de DAVID Sébastien est 942 087 503. Le SIRET de son siège social est 942 087 503 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02942087503.

Où se situe le siège social de DAVID Sébastien ?

Le siège social de DAVID Sébastien est situé 435 BD Roger Salengro Résidence le nizerand, 69400 Villefranche-sur-Saône.