DAVID SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVID SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2021, identifié par le SIREN 909 193 930. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 IMP Rebotton, 69400 Villefranche-sur-Saône. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de DAVID SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DAVID SYLVAIN
- SIREN
- 909 193 930
- SIRET (siège)
- 909 193 930 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR02909193930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 193 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 juin 2021
- Siège social
- 42 IMP Rebotton, 69400, Villefranche-sur-Saône
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DAVID SYLVAIN
Location de logements
Finances de DAVID SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVID SYLVAIN
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 69400 Villefranche-sur-SaôneSiègeActif
909 193 930 00049 · ouvert le 04 juin 2021 · NAF 6820A
- 69400 Villefranche-sur-SaôneActif
909 193 930 00023 · ouvert le 26 juin 2024 · NAF 6820A
- 69400 Villefranche-sur-SaôneActif
909 193 930 00031 · ouvert le 05 août 2022 · NAF 6820A
- 69400 Villefranche-sur-SaôneFermé
909 193 930 00015 · ouvert le 04 juin 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de DAVID SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVID SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2021
Questions fréquentes sur DAVID SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DAVID SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DAVID SYLVAIN est 909 193 930. Le SIRET de son siège social est 909 193 930 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02909193930.
Où se situe le siège social de DAVID SYLVAIN ?
Le siège social de DAVID SYLVAIN est situé 42 IMP Rebotton, 69400 Villefranche-sur-Saône.
DAVID SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SYLVAIN.
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