DAVY JEAN-MARC
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 313 547 556, DAVY JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 6 rue Montmorency, 31200 Toulouse. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de DAVY JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- DAVY JEAN-MARC
- SIREN
- 313 547 556
- SIRET (siège)
- 313 547 556 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR21313547556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 547 556
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 6 RUE MONTMORENCY, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVY JEAN-MARC
Activités spécialisées de design
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Établissements de DAVY JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
313 547 556 00032 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 7410Z
Conformité de DAVY JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVY JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVY JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVY JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur DAVY JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de DAVY JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de DAVY JEAN-MARC est 313 547 556. Le SIRET de son siège social est 313 547 556 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21313547556.
Où se situe le siège social de DAVY JEAN-MARC ?
Le siège social de DAVY JEAN-MARC est situé 6 rue Montmorency, 31200 Toulouse.
DAVY JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVY JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVY JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVY JEAN-MARC.
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