DE BASCHER BERNARD

Active

Siren314 052 028Entrepreneur individuel85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERCréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE BASCHER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 052 028. Son siège social est situé Chateau de Beaumarchais, 85470 Bretignolles-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 926A.

Fiche d'identité de DE BASCHER BERNARD

INSEE

Dénomination: DE BASCHER BERNARD
SIREN: 314 052 028
SIRET (siège): 314 052 028 00011
N° TVA intracommunautaire: FR43314052028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 314 052 028
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 926A
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: CHATEAU DE BEAUMARCHAIS, 85470, BRETIGNOLLES-SUR-MER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BASCHER BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DE BASCHER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BASCHER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BASCHER BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERSiègeFermé
314 052 028 00011 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 926A

Documents juridiques de DE BASCHER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BASCHER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BASCHER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BASCHER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BASCHER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BASCHER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BASCHER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DE BASCHER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DE BASCHER BERNARD ?

Le numéro SIREN de DE BASCHER BERNARD est 314 052 028. Le SIRET de son siège social est 314 052 028 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43314052028.

Où se situe le siège social de DE BASCHER BERNARD ?

Le siège social de DE BASCHER BERNARD est situé Chateau de Beaumarchais, 85470 Bretignolles-sur-Mer.