DE BASTARD ARNAUD
ActiveDE BASTARD ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 447 031. Elle est domiciliée Cypierre Domaine du Haut, 71600 Volesvres. Son activité principale relève du code NAF 702B.
Fiche d'identité de DE BASTARD ARNAUD
INSEE- Dénomination
- DE BASTARD ARNAUD
- SIREN
- 394 447 031
- SIRET (siège)
- 394 447 031 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81394447031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 447 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- CYPIERRE DOMAINE DU HAUT, 71600, VOLESVRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BASTARD ARNAUD
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Établissements de DE BASTARD ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71600 VOLESVRESSiègeFermé
394 447 031 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702B
Conformité de DE BASTARD ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BASTARD ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BASTARD ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BASTARD ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur DE BASTARD ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de DE BASTARD ARNAUD ?
Le numéro SIREN de DE BASTARD ARNAUD est 394 447 031. Le SIRET de son siège social est 394 447 031 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81394447031.
Où se situe le siège social de DE BASTARD ARNAUD ?
Le siège social de DE BASTARD ARNAUD est situé Cypierre Domaine du Haut, 71600 Volesvres.
DE BASTARD ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BASTARD ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BASTARD ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BASTARD ARNAUD.
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