DE BASTARD CECILE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 394 447 221, DE BASTARD CECILE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Cypierre Domaine du Haut, 71600 Volesvres. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.
Fiche d'identité de DE BASTARD CECILE
INSEE- Dénomination
- DE BASTARD CECILE
- SIREN
- 394 447 221
- SIRET (siège)
- 394 447 221 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69394447221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 447 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- CYPIERRE DOMAINE DU HAUT, 71600, VOLESVRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BASTARD CECILE
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Établissements de DE BASTARD CECILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71600 VOLESVRESSiègeFermé
394 447 221 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702B
Conformité de DE BASTARD CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BASTARD CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BASTARD CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BASTARD CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur DE BASTARD CECILE
Quel est le numéro SIREN de DE BASTARD CECILE ?
Le numéro SIREN de DE BASTARD CECILE est 394 447 221. Le SIRET de son siège social est 394 447 221 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69394447221.
Où se situe le siège social de DE BASTARD CECILE ?
Le siège social de DE BASTARD CECILE est situé Cypierre Domaine du Haut, 71600 Volesvres.
DE BASTARD CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BASTARD CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BASTARD CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BASTARD CECILE.
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