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DE BELLE VAVRE

Active
Siren912 418 837Société civile01340 FOISSIATCréée le 15 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

DE BELLE VAVRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 418 837. Le siège social de l'entreprise se trouve 267 Che des Plans, 01340 Foissiat. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. THIERRY POCHON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BELLE VAVRE

Dénomination
DE BELLE VAVRE
SIREN
912 418 837
SIRET (siège)
912 418 837 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40912418837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 418 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 avril 2022
Siège social
267 CHE DES PLANS, 01340, FOISSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BELLE VAVRE

exploitation et gestion de biens agricoles, culture céréalière

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Finances de DE BELLE VAVRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BELLE VAVRE

TP

THIERRY POCHON

Gérant

Depuis la création (15 avril 2022) · 4 ans

E

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES QUATRE SAISONS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2022) · 4 ans

LP

LOUIS PUTHET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2022) · 4 ans

HP

HERVE PUTHET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2022) · 4 ans

Établissements de DE BELLE VAVRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 FOISSIATSiègeActif

    912 418 837 00015 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BELLE VAVRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de DE BELLE VAVRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELLE VAVRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELLE VAVRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELLE VAVRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BELLE VAVRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BELLE VAVRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELLE VAVRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-15 · Début d'activité : 2022-04-01

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2022

Questions fréquentes sur DE BELLE VAVRE

Quel est le numéro SIREN de DE BELLE VAVRE ?

Le numéro SIREN de DE BELLE VAVRE est 912 418 837. Le SIRET de son siège social est 912 418 837 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40912418837.

Qui dirige DE BELLE VAVRE ?

DE BELLE VAVRE est dirigée par THIERRY POCHON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BELLE VAVRE ?

Le siège social de DE BELLE VAVRE est situé 267 Che des Plans, 01340 Foissiat.

DE BELLE VAVRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELLE VAVRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELLE VAVRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELLE VAVRE.

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