SCEA DE MONNET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 65,9 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA DE MONNET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 243 212. Elle est domiciliée 705 Rte de Monnet des Bois, 01340 Foissiat. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. ALEXANDRE BRANTUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE MONNET
INSEE- Dénomination
- SCEA DE MONNET
- SIREN
- 448 243 212
- SIRET (siège)
- 448 243 212 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24448243212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 243 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 65 910 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 avril 2003
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 705 RTE DE MONNET DES BOIS , 01340, FOISSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE MONNET
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS ET DE DROITS AGRICOLES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DE MONNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE MONNET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE MONNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 FOISSIATSiègeActif
448 243 212 00017 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE MONNET
INPIConformité de SCEA DE MONNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DE MONNET. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 novembre 1989 · N° 89-61.482
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE MONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE MONNET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRANTUS Alexandre, Dimitri
- création
Date d'effet : 24 avril 2003
Questions fréquentes sur SCEA DE MONNET
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MONNET ?
Le numéro SIREN de SCEA DE MONNET est 448 243 212. Le SIRET de son siège social est 448 243 212 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24448243212.
Qui dirige SCEA DE MONNET ?
SCEA DE MONNET est dirigée par ALEXANDRE BRANTUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE MONNET ?
Le siège social de SCEA DE MONNET est situé 705 Rte de Monnet des Bois, 01340 Foissiat.
SCEA DE MONNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE MONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE MONNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MONNET.
Combien de salariés compte SCEA DE MONNET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE MONNET emploie 1 ou 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Foissiat
- DE BELLE VAVRE01340 Foissiat
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA FERME DE QUINTE01340 Foissiat
- FERME DE CORCELLES01340 Foissiat
- SAUCHAY BERNADETTE01340 Foissiat
- GROSSET VIVIANE01340 Foissiat
- PIRRARD GEORGETTE01340 Foissiat
- FAVIER JEAN-LOUIS01340 Foissiat
- DUBOIS ANDRE01340 Foissiat
- LAURENT ANNIE01340 Foissiat
- RENOUD RENEE01340 Foissiat
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Foissiat
Entreprises du même secteur à Foissiat
Entreprises à Foissiat
Toutes les entreprises à Foissiat
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de l'Ain en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
