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DE BELLECOSTE

Active
Siren911 367 563Société civile09700 MONTAUTCréée le 18 mars 2022

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
456 k€

DE BELLECOSTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 367 563. Elle est domiciliée 323 Rte de Bellecoste, 09700 Montaut. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CHRISTIAN PUJOL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BELLECOSTE

Dénomination
DE BELLECOSTE
SIREN
911 367 563
SIRET (siège)
911 367 563 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76911367563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 367 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
456 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 mars 2022
Siège social
323 RTE DE BELLECOSTE, 09700, MONTAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BELLECOSTE

Activités agricoles au sens de l'article L.311-1 du code rural

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Finances de DE BELLECOSTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BELLECOSTE

CP

CHRISTIAN PUJOL

Gérant

Depuis la création (18 mars 2022) · 4 ans

Établissements de DE BELLECOSTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09700 MONTAUTSiègeActif

    911 367 563 00010 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BELLECOSTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2022

  • Acte

Conformité de DE BELLECOSTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELLECOSTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BELLECOSTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BELLECOSTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BELLECOSTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-03-01

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2022

Questions fréquentes sur DE BELLECOSTE

Quel est le numéro SIREN de DE BELLECOSTE ?

Le numéro SIREN de DE BELLECOSTE est 911 367 563. Le SIRET de son siège social est 911 367 563 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76911367563.

Qui dirige DE BELLECOSTE ?

DE BELLECOSTE est dirigée par CHRISTIAN PUJOL, gérant.

Où se situe le siège social de DE BELLECOSTE ?

Le siège social de DE BELLECOSTE est situé 323 Rte de Bellecoste, 09700 Montaut.

DE BELLECOSTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELLECOSTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELLECOSTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELLECOSTE.

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