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DE BOIS GARNIER

Active
Siren442 220 786Société civile77970 PECYCréée le 04 juin 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
354 k€

DE BOIS GARNIER est une société civile immatriculée le 4 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 220 786. Elle est domiciliée Ferme de Bois Garnier, 77970 Pecy. DE BOIS GARNIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FRANCOIS-XAVIER MASSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE BOIS GARNIER

Dénomination
DE BOIS GARNIER
SIREN
442 220 786
SIRET (siège)
442 220 786 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63442220786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 220 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
354 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 juin 2002
Siège social
FERME DE BOIS GARNIER , 77970, PECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BOIS GARNIER

Activité agricole

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Finances de DE BOIS GARNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BOIS GARNIER

FM

FRANCOIS-XAVIER MASSON

Gérant

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2009

Anciens dirigeants (1)

MD

Marie-Claire Denise Andrée DOUSSET

Gérant · de juin 2008 à septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BOIS GARNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77970 PECYSiègeActif

    442 220 786 00010 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BOIS GARNIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2002

  • Acte

Conformité de DE BOIS GARNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BOIS GARNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BOIS GARNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BOIS GARNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BOIS GARNIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : MASSON François-Xavier Gérard Roger Maur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS

    Gérant : DOUSSET Marie-Claire Denise Andrée

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2002

Questions fréquentes sur DE BOIS GARNIER

Quel est le numéro SIREN de DE BOIS GARNIER ?

Le numéro SIREN de DE BOIS GARNIER est 442 220 786. Le SIRET de son siège social est 442 220 786 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63442220786.

Qui dirige DE BOIS GARNIER ?

DE BOIS GARNIER est dirigée par FRANCOIS-XAVIER MASSON, gérant.

Où se situe le siège social de DE BOIS GARNIER ?

Le siège social de DE BOIS GARNIER est situé Ferme de Bois Garnier, 77970 Pecy.

DE BOIS GARNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BOIS GARNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BOIS GARNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BOIS GARNIER.