DE BOIS GARNIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 354 k€
DE BOIS GARNIER est une société civile immatriculée le 4 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 220 786. Elle est domiciliée Ferme de Bois Garnier, 77970 Pecy. DE BOIS GARNIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FRANCOIS-XAVIER MASSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE BOIS GARNIER
INSEE- Dénomination
- DE BOIS GARNIER
- SIREN
- 442 220 786
- SIRET (siège)
- 442 220 786 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR63442220786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 220 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 354 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juin 2002
- Siège social
- FERME DE BOIS GARNIER , 77970, PECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BOIS GARNIER
Activité agricole
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Finances de DE BOIS GARNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BOIS GARNIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2009
Anciens dirigeants (1)
Marie-Claire Denise Andrée DOUSSET
Gérant · de juin 2008 à septembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE BOIS GARNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77970 PECYSiègeActif
442 220 786 00010 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE BOIS GARNIER
INPIConformité de DE BOIS GARNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BOIS GARNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BOIS GARNIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BOIS GARNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BOIS GARNIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 juin 2002
Questions fréquentes sur DE BOIS GARNIER
Quel est le numéro SIREN de DE BOIS GARNIER ?
Le numéro SIREN de DE BOIS GARNIER est 442 220 786. Le SIRET de son siège social est 442 220 786 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63442220786.
Qui dirige DE BOIS GARNIER ?
DE BOIS GARNIER est dirigée par FRANCOIS-XAVIER MASSON, gérant.
Où se situe le siège social de DE BOIS GARNIER ?
Le siège social de DE BOIS GARNIER est situé Ferme de Bois Garnier, 77970 Pecy.
DE BOIS GARNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BOIS GARNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BOIS GARNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BOIS GARNIER.
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