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EARL DE NOAS

Active
Siren411 436 363Société civile77970 PECYCréée le 18 mars 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
282 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 436 363, EARL DE NOAS est une société civile créée le 18 mars 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de Noas, 77970 Pecy. EARL DE NOAS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FRANCK LECLERC, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE NOAS

Dénomination
EARL DE NOAS
SIREN
411 436 363
SIRET (siège)
411 436 363 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09411436363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 436 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
281 504 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 mars 1997
Siège social
FERME DE NOAS , 77970, PECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE NOAS

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL DE NOAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE NOAS

FL

FRANCK LECLERC

Gérant

Depuis la création (18 mars 1997) · 29 ans

Établissements de EARL DE NOAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77970 PECYSiègeActif

    411 436 363 00013 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE NOAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2001

  • Acte

Dépôt du 26 février 2001

  • Acte

Dépôt du 18 mars 1997

  • Acte

Conformité de EARL DE NOAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE NOAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE NOAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE NOAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE NOAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 1997

Questions fréquentes sur EARL DE NOAS

Quel est le numéro SIREN de EARL DE NOAS ?

Le numéro SIREN de EARL DE NOAS est 411 436 363. Le SIRET de son siège social est 411 436 363 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09411436363.

Qui dirige EARL DE NOAS ?

EARL DE NOAS est dirigée par FRANCK LECLERC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE NOAS ?

Le siège social de EARL DE NOAS est situé Ferme de Noas, 77970 Pecy.

EARL DE NOAS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE NOAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE NOAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE NOAS.

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