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PACCARD JOSEPH

Active
Siren779 314 871Entrepreneur individuel01320 CHALAMONT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PACCARD JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 779 314 871. Elle est domiciliée Agriculture, 01320 Chalamont. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PACCARD JOSEPH

Dénomination
PACCARD JOSEPH
SIREN
779 314 871
SIRET (siège)
779 314 871 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88779314871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 314 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
-
Siège social
AGRICULTURE, 01320, CHALAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACCARD JOSEPH

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de PACCARD JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PACCARD JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PACCARD JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01320 CHALAMONTSiègeActif

    779 314 871 00012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PACCARD JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PACCARD JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACCARD JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PACCARD JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACCARD JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACCARD JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PACCARD JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur PACCARD JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de PACCARD JOSEPH ?

Le numéro SIREN de PACCARD JOSEPH est 779 314 871. Le SIRET de son siège social est 779 314 871 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88779314871.

Où se situe le siège social de PACCARD JOSEPH ?

Le siège social de PACCARD JOSEPH est situé Agriculture, 01320 Chalamont.

PACCARD JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, PACCARD JOSEPH est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACCARD JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACCARD JOSEPH.

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