DE BUSSCHERE MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE BUSSCHERE MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 1998, identifié par le SIREN 322 572 728. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 rue de Monceau Cabinet de Busschere, 75008 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.
Fiche d'identité de DE BUSSCHERE MARC
INSEE- Dénomination
- DE BUSSCHERE MARC
- SIREN
- 322 572 728
- SIRET (siège)
- 322 572 728 00101
- N° TVA intracommunautaire
- FR24322572728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 572 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 07 janvier 1998
- Siège social
- 81 RUE DE MONCEAU CABINET DE BUSSCHERE, 75008, PARIS
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de DE BUSSCHERE MARC
Activités juridiques
Finances de DE BUSSCHERE MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BUSSCHERE MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DE BUSSCHERE MARC
INSEE8 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
322 572 728 00101 · ouvert le 16 mai 2020 · NAF 6910Z
- 75016 PARISFermé
322 572 728 00028 · ouvert le 07 janvier 1998 · NAF 741A
- 75008 PARISFermé
322 572 728 00036 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 741A
- 75006 PARISFermé
322 572 728 00044 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 741A
- 75008 PARISFermé
322 572 728 00051 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 741A
- 75016 PARISFermé
322 572 728 00069 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 6910Z
- 75001 PARISFermé
322 572 728 00077 · ouvert le 31 décembre 2008 · NAF 6910Z
- 75008 PARISFermé
322 572 728 00085 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 6910Z
Documents juridiques de DE BUSSCHERE MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE BUSSCHERE MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BUSSCHERE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BUSSCHERE MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUSSCHERE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BUSSCHERE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BUSSCHERE MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 1998
Questions fréquentes sur DE BUSSCHERE MARC
Quel est le numéro SIREN de DE BUSSCHERE MARC ?
Le numéro SIREN de DE BUSSCHERE MARC est 322 572 728. Le SIRET de son siège social est 322 572 728 00101. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24322572728.
Où se situe le siège social de DE BUSSCHERE MARC ?
Le siège social de DE BUSSCHERE MARC est situé 81 rue de Monceau Cabinet de Busschere, 75008 Paris.
DE BUSSCHERE MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BUSSCHERE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BUSSCHERE MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUSSCHERE MARC.
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