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DE CLOUTATS

Active
Siren385 382 700Société civile32700 LECTOURECréée le 21 mai 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 382 700, DE CLOUTATS est une société civile créée le 21 mai 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Lac, 32700 Lectoure. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par NICOLE ESTREM-MONJOUSTE, gérant.

Fiche d'identité de DE CLOUTATS

Dénomination
DE CLOUTATS
SIREN
385 382 700
SIRET (siège)
385 382 700 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68385382700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 382 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 mai 1992
Siège social
RTE DU LAC , 32700, LECTOURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CLOUTATS

EXPLOITAITON DE FONDS RURAUX -

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Finances de DE CLOUTATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE CLOUTATS

TB

THIERRY BARNABOT

Autre

NE

NICOLE ESTREM-MONJOUSTE

Gérant

Établissements de DE CLOUTATS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32700 LECTOURESiègeActif

    385 382 700 00016 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE CLOUTATS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2023

  • Acte

Conformité de DE CLOUTATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CLOUTATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CLOUTATS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CLOUTATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE CLOUTATS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé exploitant : BARNABOT Nicole, Isabelle, Rolande

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARNABOT Nicole, Isabelle, Rolande

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1992

Questions fréquentes sur DE CLOUTATS

Quel est le numéro SIREN de DE CLOUTATS ?

Le numéro SIREN de DE CLOUTATS est 385 382 700. Le SIRET de son siège social est 385 382 700 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68385382700.

Qui dirige DE CLOUTATS ?

DE CLOUTATS est dirigée par NICOLE ESTREM-MONJOUSTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE CLOUTATS ?

Le siège social de DE CLOUTATS est situé Rte du Lac, 32700 Lectoure.

DE CLOUTATS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CLOUTATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CLOUTATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CLOUTATS.

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