DE LA BRISE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 29,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 367 440, DE LA BRISE est une société civile créée le 3 avril 1991. Son siège social est situé 4 rue du Pont, 51600 Sainte-Marie-A-Py. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BASTIEN CHOCARDELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA BRISE
INSEE- Dénomination
- DE LA BRISE
- SIREN
- 381 367 440
- SIRET (siège)
- 381 367 440 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR39381367440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 367 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 29 610 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 avril 1991
- Siège social
- 4 RUE DU PONT , 51600, SAINTE-MARIE-A-PY
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE LA BRISE
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DE LA BRISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA BRISE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2016
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA BRISE
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 51600 SAINTE-MARIE-A-PYSiègeActif
381 367 440 00033 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 0111Z
- 51600 SAINTE-MARIE-A-PYActif
381 367 440 00041 · ouvert le 07 mars 2022 · NAF 0111Z
- 51600 SAINTE-MARIE-A-PYActif
381 367 440 00058 · ouvert le 07 mars 2022 · NAF 0111Z
- 51600 SAINTE-MARIE-A-PYFermé
381 367 440 00017 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 011A
- 51600 VAUDESINCOURTFermé
381 367 440 00025 · ouvert le 20 septembre 1996 · NAF 011A
Documents juridiques de DE LA BRISE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE LA BRISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BRISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BRISE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 03 décembre 2025 · N° 23/09671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 22 septembre 2022 · N° 20/05798
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 avril 1998 · N° 96-14.542
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA BRISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA BRISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Chocardelle, Bastien Charles
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
modification du Gérant Chocardelle, Gilles Daniel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
nomination du Gérant : Chocardelle, Bastien Charles
- création
Date d'effet : 03 avril 1991
Questions fréquentes sur DE LA BRISE
Quel est le numéro SIREN de DE LA BRISE ?
Le numéro SIREN de DE LA BRISE est 381 367 440. Le SIRET de son siège social est 381 367 440 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39381367440.
Qui dirige DE LA BRISE ?
DE LA BRISE est dirigée par BASTIEN CHOCARDELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA BRISE ?
Le siège social de DE LA BRISE est situé 4 rue du Pont, 51600 Sainte-Marie-A-Py.
DE LA BRISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA BRISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA BRISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BRISE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Sainte-Marie-A-Py
- BARBIER-MAUCLERT51600 Sainte-Marie-A-Py
- GAEC DE LA PY51600 Sainte-Marie-A-Py
- NOIZET THIEBAULT51600 Sainte-Marie-A-Py
- EARL DU MONT SEDEU51600 Sainte-Marie-A-Py
- GFA FANET LOILLIER51600 Sainte-Marie-A-Py
- DES TROIS EPIS51600 Sainte-Marie-A-Py
- SCEA APPERT51600 Sainte-Marie-A-Py
- EARL DU MELIER51600 Sainte-Marie-A-Py
- EARL DU BERCEAU51600 Sainte-Marie-A-Py
- LES CREES51600 Sainte-Marie-A-Py
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Sainte-Marie-A-Py
Entreprises du même secteur à Sainte-Marie-A-Py
Entreprises à Sainte-Marie-A-Py
Toutes les entreprises à Sainte-Marie-A-Py