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DE LA BRUYERE

Active
Siren393 449 566Société civile89250 Mont-Saint-SulpiceCréée le 12 janvier 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
381 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 449 566, DE LA BRUYERE est une société civile créée le 12 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE des régniers, 89250 Mont-Saint-Sulpice. DE LA BRUYERE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par RAPHAEL GAILLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA BRUYERE

Dénomination
DE LA BRUYERE
SIREN
393 449 566
SIRET (siège)
393 449 566 00024
N° TVA intracommunautaire
FR39393449566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 449 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
381 064 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
12 janvier 1994
Siège social
18 RUE des régniers, 89250, Mont-Saint-Sulpice
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE LA BRUYERE

L'exploitation et la gestion de biens agricoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition.

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Finances de DE LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA BRUYERE

RG

RAPHAEL GAILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2024

SG

STEPHANE GAILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2024

D

DES PEUPLIERS

Associé indéfiniment responsable

S

SG2M

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GL

Grain Le

Associé · jusqu'à janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA BRUYERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89250 Mont-Saint-SulpiceSiègeActif

    393 449 566 00024 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 0111Z

  • 89250 Mont-Saint-SulpiceFermé

    393 449 566 00016 · ouvert le 12 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA BRUYERE

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 novembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 20 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 01 février 2013

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 14 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de DE LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA BRUYERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

    Associé partant : Le Grain, nom d'usage : Lutel, Suzanne Hélène ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Gaillot, Raphaël Henri Roger ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Gaillot, Stéphane Gilles Alain ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Lutel, Thierry Raymond Camille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Lutel, Thierry Raymond Camille

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1994

Questions fréquentes sur DE LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de DE LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de DE LA BRUYERE est 393 449 566. Le SIRET de son siège social est 393 449 566 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39393449566.

Qui dirige DE LA BRUYERE ?

DE LA BRUYERE est dirigée par RAPHAEL GAILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA BRUYERE ?

Le siège social de DE LA BRUYERE est situé 18 RUE des régniers, 89250 Mont-Saint-Sulpice.

DE LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BRUYERE.