DE LA BRUYERE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 381 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 449 566, DE LA BRUYERE est une société civile créée le 12 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE des régniers, 89250 Mont-Saint-Sulpice. DE LA BRUYERE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par RAPHAEL GAILLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE LA BRUYERE
INSEE- Dénomination
- DE LA BRUYERE
- SIREN
- 393 449 566
- SIRET (siège)
- 393 449 566 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR39393449566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 449 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 381 064 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 12 janvier 1994
- Siège social
- 18 RUE des régniers, 89250, Mont-Saint-Sulpice
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE LA BRUYERE
L'exploitation et la gestion de biens agricoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition.
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Finances de DE LA BRUYERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA BRUYERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2024
DES PEUPLIERS
Associé indéfiniment responsable
SG2M
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Associé · jusqu'à janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA BRUYERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89250 Mont-Saint-SulpiceSiègeActif
393 449 566 00024 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 0111Z
- 89250 Mont-Saint-SulpiceFermé
393 449 566 00016 · ouvert le 12 janvier 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA BRUYERE
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE LA BRUYERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/03327
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/07567
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 novembre 2024 · N° 24/00309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 02 juin 2022 · N° 22/00193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 16 novembre 2016 · N° 15/04511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA BRUYERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre
Associé partant : Le Grain, nom d'usage : Lutel, Suzanne Hélène ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Gaillot, Raphaël Henri Roger ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Gaillot, Stéphane Gilles Alain ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Lutel, Thierry Raymond Camille
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
modification du Gérant Lutel, Thierry Raymond Camille
- création
Date d'effet : 12 janvier 1994
Questions fréquentes sur DE LA BRUYERE
Quel est le numéro SIREN de DE LA BRUYERE ?
Le numéro SIREN de DE LA BRUYERE est 393 449 566. Le SIRET de son siège social est 393 449 566 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39393449566.
Qui dirige DE LA BRUYERE ?
DE LA BRUYERE est dirigée par RAPHAEL GAILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA BRUYERE ?
Le siège social de DE LA BRUYERE est situé 18 RUE des régniers, 89250 Mont-Saint-Sulpice.
DE LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BRUYERE.
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