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DE LA CHAPELLE 2

Active
Siren892 828 567SCI25200 MONTBELIARDCréée le 12 janvier 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 892 828 567, DE LA CHAPELLE 2 est une SCI créée le 12 janvier 2021. Elle est domiciliée 15 rue Louis Loucheur, 25200 Montbeliard. DE LA CHAPELLE 2 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SYLVAIN DAVAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA CHAPELLE 2

Dénomination
DE LA CHAPELLE 2
SIREN
892 828 567
SIRET (siège)
892 828 567 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75892828567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 828 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 janvier 2021
Siège social
15 RUE LOUIS LOUCHEUR, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAPELLE 2

Acquisition administration et exploitation par bail ou autrement de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE LA CHAPELLE 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAPELLE 2

HB

HELENE BARATA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2021) · 5 ans

SD

SYLVAIN DAVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de DE LA CHAPELLE 2

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    892 828 567 00016 · ouvert le 06 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE LA CHAPELLE 2

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2021

  • Acte

Conformité de DE LA CHAPELLE 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELLE 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LA CHAPELLE 2. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAPELLE 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAPELLE 2

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2021

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE 2

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE 2 ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE 2 est 892 828 567. Le SIRET de son siège social est 892 828 567 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75892828567.

Qui dirige DE LA CHAPELLE 2 ?

DE LA CHAPELLE 2 est dirigée par SYLVAIN DAVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CHAPELLE 2 ?

Le siège social de DE LA CHAPELLE 2 est situé 15 rue Louis Loucheur, 25200 Montbeliard.

DE LA CHAPELLE 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAPELLE 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAPELLE 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELLE 2.