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DE LA ROSE

Active
Siren532 818 028SCI21370 PLOMBIERES-LES-DIJONCréée le 09 juin 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

DE LA ROSE est une SCI immatriculée le 9 juin 2011 sous le numéro SIREN 532 818 028. Son siège social est situé 18 B Rte de Dijon, 21370 Plombieres-les-Dijon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-CHARLES ARNOULD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA ROSE

Dénomination
DE LA ROSE
SIREN
532 818 028
SIRET (siège)
532 818 028 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20532818028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 818 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 juin 2011
Siège social
18 B RTE DE DIJON, 21370, PLOMBIERES-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA ROSE

Achat de la résidence principale des deux gérants associés

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Finances de DE LA ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA ROSE

JA

JEAN-CHARLES ARNOULD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

CR

CHANTAL ROSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

Établissements de DE LA ROSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21370 PLOMBIERES-LES-DIJONSiègeActif

    532 818 028 00013 · ouvert le 08 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE LA ROSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Conformité de DE LA ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA ROSE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA ROSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-09 · Début d'activité : 2011-05-08

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2011

Questions fréquentes sur DE LA ROSE

Quel est le numéro SIREN de DE LA ROSE ?

Le numéro SIREN de DE LA ROSE est 532 818 028. Le SIRET de son siège social est 532 818 028 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20532818028.

Qui dirige DE LA ROSE ?

DE LA ROSE est dirigée par JEAN-CHARLES ARNOULD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA ROSE ?

Le siège social de DE LA ROSE est situé 18 B Rte de Dijon, 21370 Plombieres-les-Dijon.

DE LA ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA ROSE.

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