DE SCHEPPER DOMINIQUE

Active

Siren820 086 981Entrepreneur individuel83600 BAGNOLS-EN-FORETCréée le 01 mai 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE SCHEPPER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2016, identifié par le SIREN 820 086 981. Le siège social de l'entreprise se trouve 1406 Che de Saint Denis villa Arcadie, 83600 Bagnols-en-Foret. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DE SCHEPPER DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DE SCHEPPER DOMINIQUE
SIREN: 820 086 981
SIRET (siège): 820 086 981 00017
N° TVA intracommunautaire: FR00820086981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 820 086 981
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 mai 2016
Siège social: 1406 CHE DE SAINT DENIS VILLA ARCADIE, 83600, BAGNOLS-EN-FORET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE SCHEPPER DOMINIQUE

Location de logements

Finances de DE SCHEPPER DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SCHEPPER DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SCHEPPER DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83600 BAGNOLS-EN-FORETSiègeActif
820 086 981 00017 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de DE SCHEPPER DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SCHEPPER DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SCHEPPER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SCHEPPER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SCHEPPER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SCHEPPER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SCHEPPER DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2016

Questions fréquentes sur DE SCHEPPER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DE SCHEPPER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DE SCHEPPER DOMINIQUE est 820 086 981. Le SIRET de son siège social est 820 086 981 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00820086981.

Où se situe le siège social de DE SCHEPPER DOMINIQUE ?

Le siège social de DE SCHEPPER DOMINIQUE est situé 1406 Che de Saint Denis villa Arcadie, 83600 Bagnols-en-Foret.