DE SOUSA GRACIETE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE SOUSA GRACIETE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2010 sous le numéro SIREN 520 508 524. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Paris, 77610 Les Chapelles-Bourbon. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.
Fiche d'identité de DE SOUSA GRACIETE
INSEE- Dénomination
- DE SOUSA GRACIETE
- SIREN
- 520 508 524
- SIRET (siège)
- 520 508 524 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR87520508524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 508 524
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- 5 RUE DE PARIS, 77610, LES CHAPELLES-BOURBON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE SOUSA GRACIETE
Bar brasserie
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Finances de DE SOUSA GRACIETE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SOUSA GRACIETE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DE SOUSA GRACIETE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77610 LES CHAPELLES-BOURBONSiègeActif
520 508 524 00029 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 5610A
- 77220 GRETZ-ARMAINVILLIERSFermé
520 508 524 00011 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4789Z
Documents juridiques de DE SOUSA GRACIETE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE SOUSA GRACIETE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA GRACIETE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE SOUSA GRACIETE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA GRACIETE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SOUSA GRACIETE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE SOUSA GRACIETE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-06 · Début d'activité : 2011-09-15
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Questions fréquentes sur DE SOUSA GRACIETE
Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA GRACIETE ?
Le numéro SIREN de DE SOUSA GRACIETE est 520 508 524. Le SIRET de son siège social est 520 508 524 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87520508524.
Où se situe le siège social de DE SOUSA GRACIETE ?
Le siège social de DE SOUSA GRACIETE est situé 5 rue de Paris, 77610 Les Chapelles-Bourbon.
DE SOUSA GRACIETE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUSA GRACIETE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUSA GRACIETE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA GRACIETE.
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