DEBAENE Dominique
Active6820A · Location de logements
DEBAENE Dominique est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 979 580 651. Elle est domiciliée 104 AV de Paris Résidence "HELOISE PARIS", 94800 Villejuif. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DEBAENE Dominique
INSEE- Dénomination
- DEBAENE Dominique
- SIREN
- 979 580 651
- SIRET (siège)
- 979 580 651 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR89979580651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 580 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 104 AV de Paris Résidence "HELOISE PARIS", 94800, Villejuif
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAENE Dominique
Loueur en Meuble Non Professionnel
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Établissements de DEBAENE Dominique
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94800 VillejuifSiègeActif
979 580 651 00011 · ouvert le 16 août 2023 · NAF 6820A
Conformité de DEBAENE Dominique
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAENE Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAENE Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAENE Dominique
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DEBAENE Dominique
Quel est le numéro SIREN de DEBAENE Dominique ?
Le numéro SIREN de DEBAENE Dominique est 979 580 651. Le SIRET de son siège social est 979 580 651 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89979580651.
Où se situe le siège social de DEBAENE Dominique ?
Le siège social de DEBAENE Dominique est situé 104 AV de Paris Résidence "HELOISE PARIS", 94800 Villejuif.
DEBAENE Dominique est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAENE Dominique est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAENE Dominique est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAENE Dominique.
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