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DEBAENE NORBERT

Active
Siren442 217 972Entrepreneur individuel27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHECréée le 02 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 217 972, DEBAENE NORBERT est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che de la Mare Bohue, 27270 Treis-Sants-en-Ouche. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBAENE NORBERT

Dénomination
DEBAENE NORBERT
SIREN
442 217 972
SIRET (siège)
442 217 972 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60442217972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 217 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 avril 1983
Siège social
11 CHE DE LA MARE BOHUE, 27270, TREIS-SANTS-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAENE NORBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBAENE NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAENE NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAENE NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHESiègeActif

    442 217 972 00011 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBAENE NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAENE NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAENE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAENE NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAENE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAENE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAENE NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1983

Questions fréquentes sur DEBAENE NORBERT

Quel est le numéro SIREN de DEBAENE NORBERT ?

Le numéro SIREN de DEBAENE NORBERT est 442 217 972. Le SIRET de son siège social est 442 217 972 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60442217972.

Où se situe le siège social de DEBAENE NORBERT ?

Le siège social de DEBAENE NORBERT est situé 11 Che de la Mare Bohue, 27270 Treis-Sants-en-Ouche.

DEBAENE NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAENE NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAENE NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAENE NORBERT.

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