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DEBARD JEAN

Active
Siren424 364 909Entrepreneur individuel42100 SAINT-ETIENNECréée le 23 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 août 1999 sous le numéro SIREN 424 364 909. Son siège social est situé 32 rue Emile Littre residence Emile Littre, 42100 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBARD JEAN

Dénomination
DEBARD JEAN
SIREN
424 364 909
SIRET (siège)
424 364 909 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03424364909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 364 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 août 1999
Siège social
32 RUE EMILE LITTRE RESIDENCE EMILE LITTRE, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD JEAN

Location de logements

Finances de DEBARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    424 364 909 00012 · ouvert le 23 août 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1999

Questions fréquentes sur DEBARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBARD JEAN est 424 364 909. Le SIRET de son siège social est 424 364 909 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03424364909.

Où se situe le siège social de DEBARD JEAN ?

Le siège social de DEBARD JEAN est situé 32 rue Emile Littre residence Emile Littre, 42100 Saint-Etienne.

DEBARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JEAN.

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