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DEBAT Emmanuel

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Siren943 636 241Entrepreneur individuel31200 ToulouseCréée le 23 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAT Emmanuel est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 avril 2025 sous le numéro SIREN 943 636 241. Son siège social est situé 3 IMP de Suisse Résidence Emeraude Bât G Appt 287, 31200 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBAT Emmanuel

Dénomination
DEBAT Emmanuel
SIREN
943 636 241
SIRET (siège)
943 636 241 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13943636241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 636 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 avril 2025
Siège social
3 IMP de Suisse Résidence Emeraude Bât G Appt 287, 31200, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBAT Emmanuel

Loueur en meublé non professionnel

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Finances de DEBAT Emmanuel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAT Emmanuel

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAT Emmanuel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 ToulouseSiègeActif

    943 636 241 00011 · ouvert le 30 mai 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBAT Emmanuel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAT Emmanuel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAT Emmanuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAT Emmanuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAT Emmanuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAT Emmanuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAT Emmanuel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2025

Questions fréquentes sur DEBAT Emmanuel

Quel est le numéro SIREN de DEBAT Emmanuel ?

Le numéro SIREN de DEBAT Emmanuel est 943 636 241. Le SIRET de son siège social est 943 636 241 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13943636241.

Où se situe le siège social de DEBAT Emmanuel ?

Le siège social de DEBAT Emmanuel est situé 3 IMP de Suisse Résidence Emeraude Bât G Appt 287, 31200 Toulouse.

DEBAT Emmanuel est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAT Emmanuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAT Emmanuel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAT Emmanuel.

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