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DEBAUGNY ARNAUD

Active
Siren791 441 694Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 20 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAUGNY ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2013, identifié par le SIREN 791 441 694. Elle est domiciliée 46 allees Charles de Fitte Apt 86, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAUGNY ARNAUD

Dénomination
DEBAUGNY ARNAUD
SIREN
791 441 694
SIRET (siège)
791 441 694 00027
N° TVA intracommunautaire
FR28791441694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 441 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 février 2013
Siège social
46 ALLEES CHARLES DE FITTE APT 86, 31300, TOULOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DEBAUGNY ARNAUD

Location de logements

Finances de DEBAUGNY ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUGNY ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUGNY ARNAUD

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    791 441 694 00027 · ouvert le 29 septembre 2018 · NAF 6820A

  • 31400 TOULOUSEActif

    791 441 694 00043 · ouvert le 07 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 31300 TOULOUSEFermé

    791 441 694 00019 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 6831Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    791 441 694 00035 · ouvert le 31 octobre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBAUGNY ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUGNY ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUGNY ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUGNY ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUGNY ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUGNY ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUGNY ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2013

Questions fréquentes sur DEBAUGNY ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DEBAUGNY ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DEBAUGNY ARNAUD est 791 441 694. Le SIRET de son siège social est 791 441 694 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28791441694.

Où se situe le siège social de DEBAUGNY ARNAUD ?

Le siège social de DEBAUGNY ARNAUD est situé 46 allees Charles de Fitte Apt 86, 31300 Toulouse.

DEBAUGNY ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUGNY ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUGNY ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUGNY ARNAUD.

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