DEBAVELAERE MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DEBAVELAERE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1964 sous le numéro SIREN 408 800 266. Son siège social est situé 19 rue de Sailly l'Herberie, 62490 Vitry-en-Artois. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DEBAVELAERE MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEBAVELAERE MICHEL
- SIREN
- 408 800 266
- SIRET (siège)
- 408 800 266 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR31408800266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 800 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1964
- Siège social
- 19 RUE DE SAILLY L'HERBERIE, 62490, VITRY-EN-ARTOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBAVELAERE MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DEBAVELAERE MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62490 VITRY-EN-ARTOISSiègeActif
408 800 266 00020 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820B
- 62490 VITRY-EN-ARTOISFermé
408 800 266 00012 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 702B
Conformité de DEBAVELAERE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAVELAERE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAVELAERE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAVELAERE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1964
Questions fréquentes sur DEBAVELAERE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEBAVELAERE MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEBAVELAERE MICHEL est 408 800 266. Le SIRET de son siège social est 408 800 266 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31408800266.
Où se situe le siège social de DEBAVELAERE MICHEL ?
Le siège social de DEBAVELAERE MICHEL est situé 19 rue de Sailly l'Herberie, 62490 Vitry-en-Artois.
DEBAVELAERE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAVELAERE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAVELAERE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAVELAERE MICHEL.
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