DEBISE JOSETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
DEBISE JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 429 108 731. Elle est domiciliée 162 Imp des Pillets, 69910 Villie-Morgon. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DEBISE JOSETTE
INSEE- Dénomination
- DEBISE JOSETTE
- SIREN
- 429 108 731
- SIRET (siège)
- 429 108 731 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR17429108731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 108 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 162 IMP DES PILLETS, 69910, VILLIE-MORGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBISE JOSETTE
Culture de la vigne
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Établissements de DEBISE JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif
429 108 731 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Conformité de DEBISE JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBISE JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBISE JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBISE JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur DEBISE JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de DEBISE JOSETTE ?
Le numéro SIREN de DEBISE JOSETTE est 429 108 731. Le SIRET de son siège social est 429 108 731 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17429108731.
Où se situe le siège social de DEBISE JOSETTE ?
Le siège social de DEBISE JOSETTE est situé 162 Imp des Pillets, 69910 Villie-Morgon.
DEBISE JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBISE JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBISE JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBISE JOSETTE.
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