DEBOUIT YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBOUIT YVES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 981 462 674. Elle est domiciliée 7 AV du Petit Prince Résidence Saint-Exupéry, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de DEBOUIT YVES
INSEE- Dénomination
- DEBOUIT YVES
- SIREN
- 981 462 674
- SIRET (siège)
- 981 462 674 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR79981462674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 462 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 7 AV du Petit Prince Résidence Saint-Exupéry, 31400, Toulouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBOUIT YVES
Loueur en meublé non professionnel
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Finances de DEBOUIT YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBOUIT YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEBOUIT YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31400 ToulouseSiègeActif
981 462 674 00020 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A
- 82000 MontaubanFermé
981 462 674 00012 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de DEBOUIT YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBOUIT YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUIT YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBOUIT YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUIT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBOUIT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBOUIT YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DEBOUIT YVES
Quel est le numéro SIREN de DEBOUIT YVES ?
Le numéro SIREN de DEBOUIT YVES est 981 462 674. Le SIRET de son siège social est 981 462 674 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79981462674.
Où se situe le siège social de DEBOUIT YVES ?
Le siège social de DEBOUIT YVES est situé 7 AV du Petit Prince Résidence Saint-Exupéry, 31400 Toulouse.
DEBOUIT YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBOUIT YVES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBOUIT YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUIT YVES.
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