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DEBRAY MICHEL

Active
Siren390 576 569Entrepreneur individuel28400 MAROLLES-LES-BUISCréée le 01 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRAY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1992 sous le numéro SIREN 390 576 569. Son siège social est situé Le Bignon, 28400 Marolles-les-Buis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBRAY MICHEL

Dénomination
DEBRAY MICHEL
SIREN
390 576 569
SIRET (siège)
390 576 569 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80390576569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 576 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1992
Siège social
LE BIGNON, 28400, MAROLLES-LES-BUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRAY MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBRAY MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAY MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRAY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28400 MAROLLES-LES-BUISSiègeActif

    390 576 569 00011 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBRAY MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAY MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1992

Questions fréquentes sur DEBRAY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRAY MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBRAY MICHEL est 390 576 569. Le SIRET de son siège social est 390 576 569 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390576569.

Où se situe le siège social de DEBRAY MICHEL ?

Le siège social de DEBRAY MICHEL est situé Le Bignon, 28400 Marolles-les-Buis.

DEBRAY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAY MICHEL.

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