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DEBROSSE ARNAUD

Active
Siren429 915 408Entrepreneur individuel30730 FONSCréée le 15 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROSSE ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2000, identifié par le SIREN 429 915 408. Elle est domiciliée av de la Cabasse, 30730 Fons. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEBROSSE ARNAUD

Dénomination
DEBROSSE ARNAUD
SIREN
429 915 408
SIRET (siège)
429 915 408 00018
N° TVA intracommunautaire
FR92429915408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 915 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 janvier 2000
Siège social
AV DE LA CABASSE, 30730, FONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE ARNAUD

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBROSSE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROSSE ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30730 FONSSiègeActif

    429 915 408 00018 · ouvert le 15 janvier 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEBROSSE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2000

Questions fréquentes sur DEBROSSE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE ARNAUD est 429 915 408. Le SIRET de son siège social est 429 915 408 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92429915408.

Où se situe le siège social de DEBROSSE ARNAUD ?

Le siège social de DEBROSSE ARNAUD est situé av de la Cabasse, 30730 Fons.

DEBROSSE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE ARNAUD.

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