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DEBROSSE JEAN

Active
Siren429 303 993Entrepreneur individuel23160 BAZELATCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 429 303 993. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chezeaupion, 23160 Bazelat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DEBROSSE JEAN

Dénomination
DEBROSSE JEAN
SIREN
429 303 993
SIRET (siège)
429 303 993 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20429303993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 303 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LE CHEZEAUPION, 23160, BAZELAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de DEBROSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBROSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23160 BAZELATSiègeActif

    429 303 993 00019 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DEBROSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur DEBROSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE JEAN est 429 303 993. Le SIRET de son siège social est 429 303 993 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20429303993.

Où se situe le siège social de DEBROSSE JEAN ?

Le siège social de DEBROSSE JEAN est situé Le Chezeaupion, 23160 Bazelat.

DEBROSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE JEAN.

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