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DEBROY PASCALE

Active
Siren383 148 863Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 02 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROY PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 148 863. Elle est domiciliée 25 Pl Dou Galioun Open International, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBROY PASCALE

Dénomination
DEBROY PASCALE
SIREN
383 148 863
SIRET (siège)
383 148 863 00020
N° TVA intracommunautaire
FR93383148863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 148 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 octobre 1991
Siège social
25 PL DOU GALIOUN OPEN INTERNATIONAL, 83600, FREJUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBROY PASCALE

Location de logements

Finances de DEBROY PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROY PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBROY PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    383 148 863 00020 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 6820A

  • 83460 LES ARCSFermé

    383 148 863 00012 · ouvert le 02 octobre 1991 · NAF 222G

Documents juridiques de DEBROY PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROY PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROY PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROY PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROY PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1991

Questions fréquentes sur DEBROY PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DEBROY PASCALE ?

Le numéro SIREN de DEBROY PASCALE est 383 148 863. Le SIRET de son siège social est 383 148 863 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93383148863.

Où se situe le siège social de DEBROY PASCALE ?

Le siège social de DEBROY PASCALE est situé 25 Pl Dou Galioun Open International, 83600 Frejus.

DEBROY PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROY PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROY PASCALE.

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