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DEBRUYNE JEAN

Active
Siren311 018 345Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 311 018 345, DEBRUYNE JEAN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Imm l'Oisan, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBRUYNE JEAN

Dénomination
DEBRUYNE JEAN
SIREN
311 018 345
SIRET (siège)
311 018 345 00034
N° TVA intracommunautaire
FR19311018345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 018 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
IMM L'OISAN, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE JEAN

Location de logements

Finances de DEBRUYNE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRUYNE JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    311 018 345 00034 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6820A

  • 80100 ABBEVILLEFermé

    311 018 345 00018 · NAF 7708

  • 80100 ABBEVILLEFermé

    311 018 345 00026 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6910Z

Documents juridiques de DEBRUYNE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEBRUYNE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE JEAN est 311 018 345. Le SIRET de son siège social est 311 018 345 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19311018345.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE JEAN ?

Le siège social de DEBRUYNE JEAN est situé Imm l'Oisan, 73440 Les Belleville.

DEBRUYNE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE JEAN.

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