DEBRUYNE SEBASTIEN

Active

Siren897 404 190Entrepreneur individuel91130 RIS-ORANGISCréée le 11 janvier 2021

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 897 404 190, DEBRUYNE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 11 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Bearn, 91130 Ris-Orangis. DEBRUYNE SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DEBRUYNE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEBRUYNE SEBASTIEN
SIREN: 897 404 190
SIRET (siège): 897 404 190 00018
N° TVA intracommunautaire: FR86897404190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 897 404 190
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 11 janvier 2021
Siège social: 11 RUE DU BEARN, 91130, RIS-ORANGIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBRUYNE SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de DEBRUYNE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91130 RIS-ORANGISSiègeActif
897 404 190 00018 · ouvert le 11 janvier 2021 · NAF 6820A

Conformité de DEBRUYNE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBRUYNE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 janvier 2021

Questions fréquentes sur DEBRUYNE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE SEBASTIEN est 897 404 190. Le SIRET de son siège social est 897 404 190 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86897404190.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBRUYNE SEBASTIEN est situé 11 rue du Bearn, 91130 Ris-Orangis.