DEBURGHGRAVE DANIEL

Active

Siren400 741 799Entrepreneur individuel89320 VAUDEURSCréée le 18 avril 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBURGHGRAVE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 avril 1995 sous le numéro SIREN 400 741 799. Son siège social est situé Les Birons, 89320 Vaudeurs. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBURGHGRAVE DANIEL

INSEE

Dénomination: DEBURGHGRAVE DANIEL
SIREN: 400 741 799
SIRET (siège): 400 741 799 00011
N° TVA intracommunautaire: FR37400741799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 741 799
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 18 avril 1995
Siège social: LES BIRONS, 89320, VAUDEURS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBURGHGRAVE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBURGHGRAVE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBURGHGRAVE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBURGHGRAVE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

89320 VAUDEURSSiègeFermé
400 741 799 00011 · ouvert le 18 avril 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBURGHGRAVE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBURGHGRAVE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBURGHGRAVE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBURGHGRAVE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBURGHGRAVE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBURGHGRAVE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBURGHGRAVE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 18 avril 1995

Questions fréquentes sur DEBURGHGRAVE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBURGHGRAVE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBURGHGRAVE DANIEL est 400 741 799. Le SIRET de son siège social est 400 741 799 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37400741799.

Où se situe le siège social de DEBURGHGRAVE DANIEL ?

Le siège social de DEBURGHGRAVE DANIEL est situé Les Birons, 89320 Vaudeurs.