DECLICS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 22,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 667 601, DECLICS est une 6599 créée le 18 octobre 2001. Elle est domiciliée 15 Hameau de Rodier Evrard Claude, 30320 Saint-Gervasy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SERGE DOUSTALY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DECLICS
INSEE- Dénomination
- DECLICS
- SIREN
- 439 667 601
- SIRET (siège)
- 439 667 601 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR16439667601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 667 601
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 22 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 octobre 2001
- Siège social
- 15 HAMEAU DE RODIER EVRARD CLAUDE, 30320, SAINT-GERVASY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DECLICS
ACQUISITION ET GESTION DE PATRIMOINE IMMOBILIER
Finances de DECLICS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECLICS
INSEEÉtablissements de DECLICS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30320 SAINT-GERVASYSiègeActif
439 667 601 00017 · ouvert le 15 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de DECLICS
INPIComptes annuels de DECLICS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLICS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECLICS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLICS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DECLICS. Elle date de 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 juin 2006 · N° 03-15.957
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DECLICS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECLICS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2001
Questions fréquentes sur DECLICS
Quel est le numéro SIREN de DECLICS ?
Le numéro SIREN de DECLICS est 439 667 601. Le SIRET de son siège social est 439 667 601 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16439667601.
Qui dirige DECLICS ?
DECLICS est dirigée par SERGE DOUSTALY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DECLICS ?
Le siège social de DECLICS est situé 15 Hameau de Rodier Evrard Claude, 30320 Saint-Gervasy.
DECLICS est-elle toujours en activité ?
Oui, DECLICS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECLICS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECLICS.
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