DECULTOT ETIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DECULTOT ETIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 404 511 537. Le siège social de l'entreprise se trouve à Froberville (76400). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de DECULTOT ETIENNE
INSEE- Dénomination
- DECULTOT ETIENNE
- SIREN
- 404 511 537
- SIRET (siège)
- 404 511 537 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21404511537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 511 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 76400, FROBERVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DECULTOT ETIENNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de DECULTOT ETIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECULTOT ETIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DECULTOT ETIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76400 FROBERVILLESiègeFermé
404 511 537 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de DECULTOT ETIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DECULTOT ETIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECULTOT ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECULTOT ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECULTOT ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DECULTOT ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECULTOT ETIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur DECULTOT ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de DECULTOT ETIENNE ?
Le numéro SIREN de DECULTOT ETIENNE est 404 511 537. Le SIRET de son siège social est 404 511 537 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21404511537.
Où se situe le siège social de DECULTOT ETIENNE ?
Le siège social de DECULTOT ETIENNE est situé à Froberville (76400).
DECULTOT ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DECULTOT ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECULTOT ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECULTOT ETIENNE.
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