DEFOURS SYLVAINE
Active6910Z · Activités juridiques
DEFOURS SYLVAINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 1990 sous le numéro SIREN 384 680 237. Son siège social est situé 14 Che des Allors, 43210 Bas-en-Basset. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de DEFOURS SYLVAINE
INSEE- Dénomination
- DEFOURS SYLVAINE
- SIREN
- 384 680 237
- SIRET (siège)
- 384 680 237 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR04384680237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 680 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 05 novembre 1990
- Siège social
- 14 CHE DES ALLORS, 43210, BAS-EN-BASSET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEFOURS SYLVAINE
Activités juridiques
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Établissements de DEFOURS SYLVAINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 43210 BAS-EN-BASSETSiègeActif
384 680 237 00029 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 6910Z
- 43210 BAS-EN-BASSETFermé
384 680 237 00011 · NAF 930N
Conformité de DEFOURS SYLVAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOURS SYLVAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFOURS SYLVAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFOURS SYLVAINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1990
Questions fréquentes sur DEFOURS SYLVAINE
Quel est le numéro SIREN de DEFOURS SYLVAINE ?
Le numéro SIREN de DEFOURS SYLVAINE est 384 680 237. Le SIRET de son siège social est 384 680 237 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04384680237.
Où se situe le siège social de DEFOURS SYLVAINE ?
Le siège social de DEFOURS SYLVAINE est situé 14 Che des Allors, 43210 Bas-en-Basset.
DEFOURS SYLVAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFOURS SYLVAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFOURS SYLVAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOURS SYLVAINE.
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