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DEFRASNE GABRIEL

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Siren390 592 541Entrepreneur individuel25560 BOUVERANSCréée le 01 février 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

DEFRASNE GABRIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 390 592 541. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bouverans (25560). DEFRASNE GABRIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DEFRASNE GABRIEL

Dénomination
DEFRASNE GABRIEL
SIREN
390 592 541
SIRET (siège)
390 592 541 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78390592541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 592 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 février 1993
Siège social
25560, BOUVERANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEFRASNE GABRIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DEFRASNE GABRIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25560 BOUVERANSSiègeActif

    390 592 541 00010 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 6820B

  • 25560 BOUVERANSActif

    390 592 541 00028 · ouvert le 08 décembre 2016 · NAF 0210Z

Conformité de DEFRASNE GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRASNE GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFRASNE GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFRASNE GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur DEFRASNE GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de DEFRASNE GABRIEL ?

Le numéro SIREN de DEFRASNE GABRIEL est 390 592 541. Le SIRET de son siège social est 390 592 541 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78390592541.

Où se situe le siège social de DEFRASNE GABRIEL ?

Le siège social de DEFRASNE GABRIEL est situé à Bouverans (25560).

DEFRASNE GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFRASNE GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFRASNE GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRASNE GABRIEL.