SCI CHATEL VAIRON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 23,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 017 313, SCI CHATEL VAIRON est une SCI créée le 23 mai 1990. Elle est domiciliée 4 Grande rue, 25560 Bouverans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVAIN DEFRASNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHATEL VAIRON
INSEE- Dénomination
- SCI CHATEL VAIRON
- SIREN
- 378 017 313
- SIRET (siège)
- 378 017 313 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR22378017313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 017 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 23 477,15 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mai 1990
- Siège social
- 4 GRANDE RUE, 25560, BOUVERANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHATEL VAIRON
LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DES BIENS IMMOBILIERS...
Finances de SCI CHATEL VAIRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHATEL VAIRON
INSEEÉtablissements de SCI CHATEL VAIRON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25560 BOUVERANSSiègeActif
378 017 313 00016 · ouvert le 26 mars 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHATEL VAIRON
INPIComptes annuels de SCI CHATEL VAIRON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHATEL VAIRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHATEL VAIRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHATEL VAIRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHATEL VAIRON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHATEL VAIRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHATEL VAIRON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI CHATEL VAIRON
Quel est le numéro SIREN de SCI CHATEL VAIRON ?
Le numéro SIREN de SCI CHATEL VAIRON est 378 017 313. Le SIRET de son siège social est 378 017 313 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22378017313.
Qui dirige SCI CHATEL VAIRON ?
SCI CHATEL VAIRON est dirigée par SYLVAIN DEFRASNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHATEL VAIRON ?
Le siège social de SCI CHATEL VAIRON est situé 4 Grande rue, 25560 Bouverans.
SCI CHATEL VAIRON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHATEL VAIRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHATEL VAIRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHATEL VAIRON.
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