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DEHARTE BERNARD

Active
Siren800 182 743Entrepreneur individuel01220 DIVONNE-LES-BAINSCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 800 182 743, DEHARTE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Elle est domiciliée 149 Che de Pain Loup, 01220 Divonne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEHARTE BERNARD

Dénomination
DEHARTE BERNARD
SIREN
800 182 743
SIRET (siège)
800 182 743 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01800182743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 182 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
149 CHE DE PAIN LOUP, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEHARTE BERNARD

Location de logements

Finances de DEHARTE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEHARTE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEHARTE BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeActif

    800 182 743 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

  • 74000 ANNECYActif

    800 182 743 00024 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

  • 74000 ANNECYFermé

    800 182 743 00032 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEHARTE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEHARTE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEHARTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEHARTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEHARTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEHARTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEHARTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur DEHARTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEHARTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEHARTE BERNARD est 800 182 743. Le SIRET de son siège social est 800 182 743 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01800182743.

Où se situe le siège social de DEHARTE BERNARD ?

Le siège social de DEHARTE BERNARD est situé 149 Che de Pain Loup, 01220 Divonne-les-Bains.

DEHARTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEHARTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEHARTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEHARTE BERNARD.

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