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DELAVOYE DANIEL

Active
Siren447 888 348Entrepreneur individuel27170 COMBONCréée le 01 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELAVOYE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2002, identifié par le SIREN 447 888 348. Elle est domiciliée Les Meuillottes, 27170 Combon. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DELAVOYE DANIEL

Dénomination
DELAVOYE DANIEL
SIREN
447 888 348
SIRET (siège)
447 888 348 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07447888348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 888 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 septembre 2002
Siège social
LES MEUILLOTTES, 27170, COMBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELAVOYE DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELAVOYE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELAVOYE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELAVOYE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27170 COMBONSiègeActif

    447 888 348 00011 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELAVOYE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELAVOYE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELAVOYE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELAVOYE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAVOYE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAVOYE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELAVOYE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2002

Questions fréquentes sur DELAVOYE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DELAVOYE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DELAVOYE DANIEL est 447 888 348. Le SIRET de son siège social est 447 888 348 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07447888348.

Où se situe le siège social de DELAVOYE DANIEL ?

Le siège social de DELAVOYE DANIEL est situé Les Meuillottes, 27170 Combon.

DELAVOYE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELAVOYE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELAVOYE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELAVOYE DANIEL.

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