MORISSET BERNARD

Active

Siren388 583 536Entrepreneur individuel27170 COMBONCréée le 01 janvier 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORISSET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 388 583 536. Son siège social est situé Les Menillottes, 27170 Combon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MORISSET BERNARD

INSEE

Dénomination: MORISSET BERNARD
SIREN: 388 583 536
SIRET (siège): 388 583 536 00015
N° TVA intracommunautaire: FR61388583536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 583 536
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1981
Siège social: LES MENILLOTTES, 27170, COMBON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORISSET BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MORISSET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORISSET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORISSET BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

27170 COMBONSiègeFermé
388 583 536 00015 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MORISSET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORISSET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORISSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORISSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORISSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORISSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORISSET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur MORISSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MORISSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de MORISSET BERNARD est 388 583 536. Le SIRET de son siège social est 388 583 536 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61388583536.

Où se situe le siège social de MORISSET BERNARD ?

Le siège social de MORISSET BERNARD est situé Les Menillottes, 27170 Combon.