DELMAS SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DELMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 451 265 300. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Borde Neuve, 81800 Rabastens. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DELMAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DELMAS SEBASTIEN
- SIREN
- 451 265 300
- SIRET (siège)
- 451 265 300 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86451265300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 265 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- CHE DE BORDE NEUVE, 81800, RABASTENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS SEBASTIEN
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DELMAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81800 RABASTENSSiègeActif
451 265 300 00017 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z
Conformité de DELMAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur DELMAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DELMAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DELMAS SEBASTIEN est 451 265 300. Le SIRET de son siège social est 451 265 300 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86451265300.
Où se situe le siège social de DELMAS SEBASTIEN ?
Le siège social de DELMAS SEBASTIEN est situé Che de Borde Neuve, 81800 Rabastens.
DELMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS SEBASTIEN.
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