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DELOZIER PASCAL

Active
Siren397 789 488Entrepreneur individuel06510 BEZAUDUN-LES-ALPESCréée le 31 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELOZIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mai 1995 sous le numéro SIREN 397 789 488. Elle est domiciliée 485 Che du Pous, 06510 Bezaudun-les-Alpes. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELOZIER PASCAL

Dénomination
DELOZIER PASCAL
SIREN
397 789 488
SIRET (siège)
397 789 488 00038
N° TVA intracommunautaire
FR77397789488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 789 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 mai 1995
Siège social
485 CHE DU POUS, 06510, BEZAUDUN-LES-ALPES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELOZIER PASCAL

CULTURE DE LEGUMES, DE MELONS, DE RACINES ET DE TUBERCULES,

Finances de DELOZIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELOZIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELOZIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06510 BEZAUDUN-LES-ALPESSiègeActif

    397 789 488 00038 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 0113Z

  • 06320 LA TURBIEFermé

    397 789 488 00020 · ouvert le 05 avril 1995 · NAF 014B

Documents juridiques de DELOZIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELOZIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELOZIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELOZIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOZIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOZIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELOZIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1995

Questions fréquentes sur DELOZIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELOZIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELOZIER PASCAL est 397 789 488. Le SIRET de son siège social est 397 789 488 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77397789488.

Où se situe le siège social de DELOZIER PASCAL ?

Le siège social de DELOZIER PASCAL est situé 485 Che du Pous, 06510 Bezaudun-les-Alpes.

DELOZIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELOZIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELOZIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOZIER PASCAL.

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