DELPECH FRANC
ActiveDELPECH FRANC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 405 073 610. Son siège social est situé Teulie, 81170 Itzac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de DELPECH FRANC
INSEE- Dénomination
- DELPECH FRANC
- SIREN
- 405 073 610
- SIRET (siège)
- 405 073 610 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR89405073610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 073 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- TEULIE, 81170, ITZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPECH FRANC
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Établissements de DELPECH FRANC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 81170 ITZACSiègeFermé
405 073 610 00017 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 013Z
Conformité de DELPECH FRANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPECH FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELPECH FRANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur DELPECH FRANC
Quel est le numéro SIREN de DELPECH FRANC ?
Le numéro SIREN de DELPECH FRANC est 405 073 610. Le SIRET de son siège social est 405 073 610 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89405073610.
Où se situe le siège social de DELPECH FRANC ?
Le siège social de DELPECH FRANC est situé Teulie, 81170 Itzac.
DELPECH FRANC est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPECH FRANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPECH FRANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH FRANC.
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