DENOUAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
DENOUAL est une 6540 immatriculée le 8 décembre 2020 sous le numéro SIREN 891 798 217. Elle est domiciliée 8 Res de Brune, 35560 Noyal-sous-Bazouges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC DENOUAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DENOUAL
INSEE- Dénomination
- DENOUAL
- SIREN
- 891 798 217
- SIRET (siège)
- 891 798 217 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR27891798217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 798 217
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 2020
- Siège social
- 8 RES DE BRUNE, 35560, NOYAL-SOUS-BAZOUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DENOUAL
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, notamment à usage professionnel, la vente de tous immeubles et biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire quel que soit le mode d'acquisition et plus généralement la propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de de ces immeubles devenus inutiles au moyen de vente, échanges, apport.
Finances de DENOUAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DENOUAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 décembre 2020) · 5 ans
Établissements de DENOUAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35560 NOYAL-SOUS-BAZOUGESSiègeActif
891 798 217 00016 · ouvert le 26 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de DENOUAL
INPIComptes annuels de DENOUAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DENOUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DENOUAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DENOUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DENOUAL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF AVRANCHES
Décision du 27 août 2026 · N° 24/00498
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 06 août 2026 · N° 22/05758
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, pROCEDURES GRACIEUSES
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/01808
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF AVRANCHES
Décision du 13 juin 2025 · N° 24/00677
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DENOUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DENOUAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-08 · Début d'activité : 2020-11-26
- création
Date d'effet : 08 décembre 2020
Questions fréquentes sur DENOUAL
Quel est le numéro SIREN de DENOUAL ?
Le numéro SIREN de DENOUAL est 891 798 217. Le SIRET de son siège social est 891 798 217 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27891798217.
Qui dirige DENOUAL ?
DENOUAL est dirigée par FREDERIC DENOUAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DENOUAL ?
Le siège social de DENOUAL est situé 8 Res de Brune, 35560 Noyal-sous-Bazouges.
DENOUAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DENOUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DENOUAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DENOUAL.
Entreprises similaires
Même activité à Noyal-sous-Bazouges
- CHARRIERE JEROME35560 Noyal-sous-Bazouges
- ERNOUL PASCAL35560 Noyal-sous-Bazouges
- GAMS35560 Noyal-sous-Bazouges
- I4SD35560 Noyal-sous-Bazouges
- KITSUNE35560 Noyal-sous-Bazouges
- PAPEIL GERARD35560 Noyal-sous-Bazouges
- SCI ALINE-DESPREAUX35560 Noyal-sous-Bazouges
- SCI DE LA VALLEE ROGER35560 Noyal-sous-Bazouges
- SCI LEBRET35560 Noyal-sous-Bazouges
- SCI MONTMISSON35560 Noyal-sous-Bazouges
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Noyal-sous-Bazouges
Entreprises du même secteur à Noyal-sous-Bazouges
Entreprises à Noyal-sous-Bazouges
Toutes les entreprises à Noyal-sous-Bazouges
