KITSUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KITSUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2020, identifiée par le SIREN 891 192 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Le Tertre, 35560 Noyal-sous-Bazouges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID LEBRET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KITSUNE
INSEE- Dénomination
- KITSUNE
- SIREN
- 891 192 734
- SIRET (siège)
- 891 192 734 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00891192734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 192 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 novembre 2020
- Siège social
- 12 LE TERTRE, 35560, NOYAL-SOUS-BAZOUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KITSUNE
Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués, et plus généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient civiles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant à l'un des objets indiqués ci-dessus, de nature à favoriser directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement
Finances de KITSUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KITSUNE
INSEEÉtablissements de KITSUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35560 NOYAL-SOUS-BAZOUGESSiègeActif
891 192 734 00012 · ouvert le 12 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de KITSUNE
INPIComptes annuels de KITSUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KITSUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KITSUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KITSUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent KITSUNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/17891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 02 avril 2026 · N° 2026R00042
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 février 2026 · N° 25/57158
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/81353
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 4
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/81459
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/57899
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/08480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 20 mars 2025 · N° 25/01696
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 05 février 2025 · N° 24/08480
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 16 mai 2024 · N° 22/11935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KITSUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KITSUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-20 · Début d'activité : 2020-11-12
- création
Date d'effet : 20 novembre 2020
Questions fréquentes sur KITSUNE
Quel est le numéro SIREN de KITSUNE ?
Le numéro SIREN de KITSUNE est 891 192 734. Le SIRET de son siège social est 891 192 734 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00891192734.
Qui dirige KITSUNE ?
KITSUNE est dirigée par DAVID LEBRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KITSUNE ?
Le siège social de KITSUNE est situé 12 Le Tertre, 35560 Noyal-sous-Bazouges.
KITSUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, KITSUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KITSUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KITSUNE.
Entreprises similaires
Même activité à Noyal-sous-Bazouges
- CHARRIERE JEROME35560 Noyal-sous-Bazouges
- DENOUAL35560 Noyal-sous-Bazouges
- ERNOUL PASCAL35560 Noyal-sous-Bazouges
- GAMS35560 Noyal-sous-Bazouges
- I4SD35560 Noyal-sous-Bazouges
- PAPEIL GERARD35560 Noyal-sous-Bazouges
- SCI ALINE-DESPREAUX35560 Noyal-sous-Bazouges
- SCI DE LA VALLEE ROGER35560 Noyal-sous-Bazouges
- SCI LEBRET35560 Noyal-sous-Bazouges
- SCI MONTMISSON35560 Noyal-sous-Bazouges
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Noyal-sous-Bazouges
Entreprises du même secteur à Noyal-sous-Bazouges
Entreprises à Noyal-sous-Bazouges
Toutes les entreprises à Noyal-sous-Bazouges
